CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Les conditions énoncées ci-dessous définissent les droits et obligations de la marque ANJALI MOONRISE ainsi que de l’acheteur, ci-après dénommé « Client ». 

 

Il est précisé que les Produits sont réservés à des particuliers et sont exclusivement destinés à une utilisation personnelle. En aucun cas, les Produits ne pourront faire l’objet d’une utilisation professionnelle par l’Acheteur.

Le client déclare avoir la capacité juridique de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et de ne pas être placé sous un régime de protection légale ou conventionnel, selon l’article de loi 1146 du Code Civil.

Le site www.ANJALIMOONRISE.fr se réserve le droit de changer ces conditions à tout moment, sans préavis. Toutefois les éventuels changements seront mentionnés dans les présentes conditions générales de vente.

 
Pour l'application des présentes, il est convenu que le Client et ANJALI MOONRISE seront collectivement dénommés les "Parties" et individuellement dénommés une "Partie", et que le Client ayant validé une commande sera alors dénommé "Acheteur".

 
ARTICLE 1 : FORMATION DU CONTRAT

 
La formation du contrat entre ANJALI MOONRISE et le Client intervient au moment de la confirmation de commande. Cette confirmation de commande récapitule les détails de la commande et tient lieu de contrat entre les parties.

Tous les produits référencés sur le site internet ANJALI MOORISE sont disponibles à la livraison pour tous les pays desservis par la Poste.

 
ARTICLE 2 : MODALITES DE COMMANDE

Le site www.ANJALIMOONRISE.fr permet de commander une sélection de produits immédiatement en ligne via internet pour une livraison dans tous les pays desservis par La Poste. Le processus de commande s’établit de la façon suivante : le Client peut à tout moment ajouter un produit au panier en cliquant sur « ajouter au panier » via la fiche produit. Le produit est alors ajouté au panier et le Client peut continuer sa visite sur le site pour ajouter d’autres produits. Le Client a une visibilité sur le contenu du panier avec les prix et caractéristiques produits en cliquant sur « voir mon panier ». Il peut alors finaliser sa commande en cliquant sur « régler mes achats ». 

Pour qu’une commande soit entièrement validée, le Client doit s’identifier clairement en créant un compte client où il devra renseigner son nom, prénom et adresse mail qui lui sont exclusivement personnels.
Pour finaliser sa commande le Client doit avoir validé les conditions générales de vente, ainsi que la politique de confidentialité en cochant la case prévue à cet effet ; il doit donner ses coordonnées de facturation et de livraison ; il doit choisir le mode de livraison de sa commande ; il doit sélectionner son moyen de paiement ; il doit ensuite valider la commande. La commande est validée une fois tous les champs complétés par le client.

 
Pour éviter toute erreur, ANJALI MOONRISE recommande à ses Clients de vérifier soigneusement le contenu de leur commande (produit, prix, option) avant de confirmer celle-ci, il sera possible au Client de renouveler cette vérification lors du mail de réception validant la commande. Le Client aura accès à sa commande via son espace personnel sur le site dans l’onglet « historique et détails de mes commandes ». 

ANJALI MOONRISE se réserve le droit de refuser, d’annuler et de résilier des commandes à tout moment pour des raisons légitimes. Par exemple en cas de litige en cours concernant le paiement d’une précédente commande ou si ANJALI MOONRISE soupçonne une violation des conditions générales de vente ou pour toute tentative de fraude.

 

 

ARTICLE 3 : PRODUIT

 
Toutes les commandes passées via le site internet sont expédiées sous réserve de disponibilité du produit.
ANJALI MOONRISE met tout en œuvre pour que les produits proposés sur le site web soient disponibles lors de la commande. Pour des raisons techniques, il se peut que les produits choisis par le Client ne soient plus disponibles auprès d’ANJALI MOONRISE lors de la confirmation de la commande. Dans ce cas, le Client sera contacté par le Service Client pour trouver une solution adéquate.
Les caractéristiques essentielles des articles sont présentées sur notre site dans chacune des fiches articles dans la rubrique « boutique ». Les images utilisées ne sont pas contractuelles, quelques différences peuvent être présentes entre les photographies et l’objet réel. En effet, une photographie est un processus optique et technique pouvant présenter des variations et défauts d’aspect entre la réalité et le rendu de la photographie. 

 
 

ARTICLE 4 : PRIX

 
Les prix indiqués sur le site sont exprimés par défaut en euros toutes taxes françaises comprises (TTC), sur la base de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) française au taux applicable lors de l’achat, hors frais de transport.

ANJALI MOORISE se réserve le droit de changer les prix sans préavis.
Les produits demeurent la propriété de ANJALI MOONRISE jusqu’au complet paiement du prix.
Le montant total dû par le Client est le montant indiqué lors de la confirmation de commande.
Le montant total du panier à l’étape « validation du panier » est donné à titre indicatif, avec un mode de livraison prédéfini. 

Le prix total sera notifié sur la commande lors du choix du mode de livraison à l’étape  « Livraison ». 
L’étape  « Paiement » permet de choisir le mode de paiement souhaité par le Client, le montant indiqué à cette étape est le montant total de la commande dont les frais de port.
A la réception d’une confirmation de commande, une facture de commande sera disponible dans l’espace « mon compte » dès confirmation de la commande par le Client. Celle-ci comprendra un récapitulatif des produits ainsi que le prix total payé et débité.

 
 
ARTICLE 5 : PAIEMENT

 
Tout article acheté sur le site www.ANJALIMOONRISE.fr peut être payé par carte bancaire ou par stripe.

En cas de paiement par carte bancaire, le débit est effectué au moment de la validation de la commande, après confirmation de la banque émettrice de la carte. Conformément à la recommandation de la CNIL, les paiements sont sécurisés par des pages hautement sécurisées pour la saisie des données de paiement : numéro de carte, date d'expiration et le cryptogramme visuel (norme PCI DSS). Cette plateforme crypte puis transmet ces données de paiement vers la banque, en toute confidentialité et les rend inaccessibles à un tiers.

En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée. A aucun moment, les données bancaires du Client ne transitent par le système informatique de ANJALI MOONRISE.
 
 
ARTICLE 6 : LIVRAISON ET EXPEDITION

 
ANJALI MOONRISE livre le(s) produit(s) commandé(s) à l'adresse de livraison indiquée par le Client à l’étape  « Adresse » de sa commande. Il est impératif pour le Client d’en vérifier l'exactitude. Toute réexpédition pour cause d'adresse inexacte sera à la charge du Client.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du mode de livraison choisi par le Client lors de sa commande à l’étape  « Livraison ».

Toute commande est traitée par ANJALI MOONRISE en 3 à 4 jours ouvrés, le Client reçoit un email lors de l’expédition de sa commande contenant le numéro de suivi de la commande, permettant au client de localiser son colis et de suivre son évolution via le site du transporteur.
 

Les délais de livraison cités sont à titres indicatifs.

En France métropolitaine le délai de livraison ne peut excéder 15 jours à compter de la réception du mail de confirmation de commande. Le délai de livraison est d'environ 1 à 5 jours ouvrés. Toutefois, ANJALI MOONRISE ne peut être tenue responsable des retards dû au transporteur. 

 
 
ARTICLE 7 : DROIT DE RETRACTATION

 
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21, L.121-21-1, L.121-21-2 du Code de la consommation, le client non satisfait par sa commande dispose d’un délai de rétraction de 14 jours après réception de la marchandise pour demander un remboursement et 30 jours pour procéder à un échange.

Le Client n’a à fournir aucun motif particulier pour user de son droit de rétractation.
 

Pour retourner les produits, le Client doit compléter le formulaire retour à télécharger et imprimer à l’adresse suivante ?????, il peut prendre contact avec le service client par email à l’adresse anjalimoonrise@gmail.com. Le formulaire devra être complété avec le nom, prénom, adresse, numéro de commande, ainsi que la liste exacte des produits à renvoyer et une explication complète et détaillée du retour. 

Ce formulaire sera à joindre au colis que le Client renverra avec les produits. 
Si le Client décide de renvoyer plusieurs articles de la même commande, il est impératif que tous les produits soient renvoyés ensemble. 

 

Les frais de retour restent à la charge du Client.

 

Tout produit retourné doit être dans son état intact et non porté dans son emballage d’origine. Si le produit retourné est endommagé, il sera retourné au Client à ses frais.
 

 
 
ARTICLE 8 : PRODUITS RETOURNÉS

 
Pour retourner un produit, il faut au préalable contacter ANJALI MOONRISE, par mail à l’adresse anjalimoonise@gmail.com afin d'indiquer le motif du retour. Après accord entre les deux parties, le Client doit renvoyer le produit à ses frais.

Si le retour fait suite à une erreur de la part de ANJALI MOONRISE (référence, taille, vice caché…), ANJALI MOONRISE s’engage à rembourser les frais de livraison et à réexpédier un nouveau produit à sa charge. Le Client peut également demander le remboursement total du produit et des frais de livraison.

Sous réserve de l’accord de l’ ANJALI MOONRISE, le Client peut faire un choix entre l’échange ou un remboursement ; l’échange pouvant être sur un même produit ou sur un produit différent. S’il y a une différence de prix entre les deux produits soit le Client devra payer la différence, soit ANJALI MOONRISE effectuera un avoir de la différence. 

 

Tout produit retourné doit être dans son état intact, non porté et dans son emballage d’origine. 

Si le produit concerné ne respecte pas ces conditions, le produit sera retourné au client à ses frais.

 

 
 

 

ARTICLE 9 : GARANTIE

 
ANJALI MOONRISE vous offre une garantie commerciale de 3 mois, elle s’applique sur tous les produits.

 

Cette garantie est valable dans le cadre d’une utilisation normale du produit. 
 

Sont exclus de la garantie : les défauts résultants d’accidents, d’une manipulation ou d’une utilisation impropre ou abusive (tels que chocs, marques de coups, écrasement, exposition à des agents corrosifs).
 

En revanche, toutes pièces défectueuses en raison d’un vice de fabrication dûment constaté par notre Service Client sera réparé ou remplacé.

 
Pour que le Client bénéficie de sa garantie, il est nécessaire que celui-ci dispose de la facture d’achat du produit.

Dès lors, que le Client rencontre un problème durant cette période de garantie, le Client doit prendre contact avec le service client à l’adresse suivante : anjalimoonrise@gmail.com‬ pour connaître les modalités de retour et trouver une solution adéquate.
Lors du renvoi du produit par le Client, il est nécessaire de protéger et de placer soigneusement le ou les produits dans leur emballage d’origine à adresser à ANJALIMOONRISE 107 chemin du Canadeau 83330 LE CASTELLET, accompagné de la facture.

 

ARTICLE 10 : RESPONSABILITÉ

 
ANJALI MOONRISE ne saurait être responsable d'évènements empêchant la bonne réalisation du contrat et qui seraient imputables au client, à un tiers au contrat ou à un cas de force majeure.
 
De plus, les informations contenues dans le site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs de traduction ou de typographie et www.ANJALIMOONRISE.fr ne saurait en être responsable. La marque ANJALI MOONRISE n’est pas responsable de l’usage des autres sites auxquels les clients peuvent accéder via des liens sur www.ANJALIMOONRISE.fr.
 
Si une condition s’avérait illégale ou était considérée comme nulle, celle-ci n’entrainerait pas la nullité des autres conditions.

 
 
ARTICLE 11 : DROIT APPLICABLE

 
Les ventes conclues auprès de ANJALI MOONRISE via le site web www.ANJALIMOONRISE.fr sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumises au tribunal compétent conformément aux règles de compétence du droit commun.

 

 
ARTICLE 12 : PROPRIÉTE INTELLECTUELLE

 
Madame Emmanuelle ENGLER est propriétaire du site www.ANJALIMOONRISE.fr.
En outre le graphisme, les textes, plus généralement tout ce qui compose le site www.ANJALIMOONRISE.fr sont la propriété de Madame Emmanuelle ENGLER ou de ses fournisseurs. 
Tous les autres graphismes apparaissant sur le site internet www.ANJALIMOONRISE.fr appartiennent à Madame Emmanuelle ENGLER et ne peuvent être reproduits. Les photos et les schémas représentant les produits ne peuvent être reproduits.
Tous noms, logos, marques et titres utilisés sur ce site sont des marques déposées ou noms déposés par leurs propriétaires.

Il est également rappelé que l’ensemble des dessins, modèles et plans appartiennent à Madame Emmanuelle ENGLER et à ANJALI MOONRISE qui bénéficient d’un droit de propriété artistique sur l’ensemble de ses produits.

Le Client déclare reconnaître que toute contrefaçon, de la marque, des dessins ou modèle ou autre graphisme, pourra être sanctionnée par des condamnations pénales et/ou civiles à la discrétion de ANJALI MOONRISE.

 
 
ARTICLE 13 : DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

 
Toutes les informations demandées sur le site www.ANJALIMOONRISE.fr lors d’une commande, ou de l’inscription à la newsletter sont les suivantes : noms, adresse, email, numéro de téléphone et numéro de Client.

De plus certaines informations seront collectées lors de la navigation sur le site www.ANJALIMOONRISE.fr via des cookies (témoins de connexion).
 
Ces informations personnelles ne sont utilisées que dans le cadre de l’exercice du site www.anjalimoonrise.fr, afin de garantir un meilleur suivi des commandes et une amélioration des services. Madame Emmanuelle ENGLER s’engage à ne fournir ces informations personnelles à aucun organisme tiers sans accord préalable du Client.

 
Le Client peut à tout moment faire valoir ses droits d’accès, de rectification et de refus de traitement des données personnelles, conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour cela il faut nous contacter à l’adresse suivante : anjalimoonrise@gmail.com.
Il est également possible de se désinscrire à tout moment de la newsletter ou de nos mailings.
 
 
ARTICLE 14 : DOUANE

 
Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France Métropolitaine pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. ANJALI MOONRISE n’est pas tenue de vérifier et d’informer ses Clients des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au membre de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.
La langue des présentes conditions générales de vente est le français. Le présent contrat est soumis à la loi française. Et en cas de litige avec un Client, les tribunaux français seront seuls compétents. 
 
 
DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARANTIES LÉGALES

Tous les Produits bénéficient des garanties légales, pour autant que l’utilisation en ait été normale et que les conseils d’entretien aient été suivis.

 

Garantie légale de délivrance conforme

Conformément à l’Article L217-4 du Code de la Consommation, le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

 

En application de l’article L217-5 du Code de la Consommation, le bien est conforme au contrat :

1. S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

   • s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

   • s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2. Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

 

Garantie légale contre les vices cachés

Conformément à l’Article 1641 du Code Civil, le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

 

En cas d’action en garantie légale de conformité :

- L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par (2) deux ans à compter de la délivrance du bien (Article L217-12 du Code de la Consommation).

 

- En cas de défaut de conformité, l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. 

Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur. (Article L217-9 du Code de la Consommation)

 

- Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de (24) vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. (Article L217-7 du Code de la Consommation).

 

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale consentie par ANJALI MOONRISE au terme de l’article 9 des présentes conditions générales de vente.

 

 

En cas de mise en œuvre de la garantie contre les vices cachés :

- L'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix, telle qu'elle sera arbitrée par experts (Article 1644 du Code Civil).

- L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de (2) deux ans à compter de la découverte du vice (Article 1648 alinéa 1 du Code Civil).

 

En cas de constatation de la non-conformité ou d’un vice affectant un ou plusieurs Produit(s) dans les délais susvisés, l’Acheteur pourra retourner les Produits au ANJALI MOONRISE à l’adresse ANJALI MOONRISE 107 chemin du Canadeau 83330 LE CASTELLET ou contacter par mail à l’adresse suivante anjalimoonrise@gmail.com qui lui confirmera la procédure à suivre.

 

Si les conditions susmentionnées sont remplies, ANJALI MOONRISE procédera à l’échange du (des) Produit(s) présentant de tels défauts de conformité ou vices avérés et dont l’origine est bien imputable à ANJALI MOONRISE ou remboursera à l’Acheteur le montant de tel(s) Produit(s), ainsi que les frais de retour des Produits payés par l’Acheteur, le cas échéant.